Skip to main content
Accueil
Header - Connexion
Se connecter
Recherche
Appliquer
Français
English
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Contact
Menu mobile
Header - Connexion
Se connecter
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Contact
Français
English
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Saint-Nom-la-Bretêche
Présentation
Histoire
Patrimoine
En images
Vie municipale
Les élus
Les commissions
Les actes des conseils municipaux
Les décisions municipales
Les arrêtés municipaux
Les tribunes
Infos et services
Les services municipaux
La communauté de communes
Les publications
Les marchés publics
Les offres d'emploi
Services et démarches
État civil, élections, recensement
Pièces d'identité
Naissance
Vie de couple
Décès
Élections, recensement
Autres démarches
Petite enfance
Scolarité
Activités périscolaires
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Prévention et sécurité
Transports
Social et Santé
Urbanisme
Commerces et entreprises
Démarches en ligne
Ça bouge !
Les grands rendez-vous
Pratiquer un sport
Équipements sportifs
Associations sportives
Vie culturelle
Bibliothèque municipale
Conservatoire
Espace Kosciusko-Morizet
Maison des Loisirs et de la Culture
Vie associative
Maison des Associations
Annuaire des associations
Accès directs
Démarches en ligne
Annuaires
Collecte des déchets
Portail famille
Espace jeunes
Offres d'emploi
Home
Les décisions municipales
Les décisions municipales
2022/54 Modification de la régie unique de la commune n° 35203
Vie municipale
Publié le 05/08/2022
2022/55 Acte constitutif de la sous-régie de recettes
Vie municipale
Publié le 05/08/2022
2022/52 Contrat de maintenance ascenseur école élémentaire
Vie municipale
Publié le 28/07/2022
2022/53 Avenant n° 1 marché de travaux fournitures & installation - Terrain multisports
Vie municipale
Publié le 28/07/2022
2022/51 Contrat de maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie - bâtiments communaux
Vie municipale
Publié le 27/07/2022
2022/50 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre extension et rénovation Centre Multi accueil "Petit prince"
Vie municipale
Publié le 25/07/2022
2022-48 La ferme de Tiligolo
Enfance Jeunesse
Publié le 08/07/2022
2022/49 Tarif de redevance d'occupation du domaine public avec la société TIER MOBILITY France pour stations de véhicules électriques
Vie municipale
Publié le 08/07/2022
2022-44 Contrat géo Verbalisation Electronique
Publié le 01/07/2022
2022-45 Contrat de maintenance logiciel Municipol
Publié le 01/07/2022
2022-46 Prolongation du marché assistance et maintenance informatique
Publié le 01/07/2022
2022-47 Tarifs bornes recharge électrique mandat Bouygues
Publié le 01/07/2022