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Les actes des conseils municipaux
Les actes des conseils municipaux
CM 11/02/2025
Avis CM 11-02-2025
Délibérations 2025-01 à 2025-06
2025-01-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
2025-02-rob.pdf
2025-03-marche-2023ma03-multi-acceil-avenant-2.pdf
2025-04-marche-2023ma03-multi-acceil-avenant-2-moins-value.pdf
2025-05-jkm-demande-de-subvention.pdf
2025-06-siaep-rapport-dactivites-2023.pdf
Publié le 12/02/2025
Consulter les détails de la séance
Conseil municipal 10 décembre 2024
Ordre du jour
Délibérations 2024/12-33 à 2024/12-48
2024-12-33-regime-indemnitaire-filiere-securite.pdf
2024-12-34-remuneration-agents-recenseurs.pdf
2024-12-35-protection-fonctionnelle.pdf
2024-12-36-avances-sur-investissement-2025.pdf
2024-12-37-admission-en-non-valeur-budget-principal-2024.pdf
2024-12-38-marche-de-moe-jkm-avenant-1.pdf
2024-12-39-marche-de-moe-eglise-avenant-2.pdf
2024-12-40-subvention-dinvestissement-c.a.r.pdf
2024-12-41-subvention-contrat-departemental.pdf
2024-12-42-zonage-dassainissement-eu-ep.pdf
2024-12-43-marche-dentretien-des-toitures-batiments.pdf
2024-12-44-marche-entretien-patrimoine-arbore.pdf
2024-12-45-marche-entretien-eclairage-public.pdf
2024-12-46-groupement-de-commandes-sivom-capture-danimaux.pdf
2024-12-47-sey-78-rapport-dactivites-2023.pdf
2024-12-48-sivom-rapport-dactivites-2023.pdf
Publié le 18/12/2024
Consulter les détails de la séance
Conseil municipal 01 octobre 2024
avis_18.pdf
Délibérations 2024/10-24 à 2024/10-32
2024-10-24-modification-tableau-effectifs.pdf
2024-10-25-modification-1-du-bp.pdf
2024-10-26-marche-giratoirs.pdf
2024-10-27-subvention-ccgm.pdf
2024-10-28-subvention-fonds-de-concours.pdf
2024-10-29-subvention-contrat-amenagement-local.pdf
2024-10-30-denomination-zone-du-vivier.pdf
2024-10-31-reconduction-4-jours.pdf
2024-10-32-ccgm-rapport-activite-2023.pdf
2024-54 Tarification bibliothèque
PV CM 01 Octobre 2024
pv-01-10-2024.pdf
Publié le 03/10/2024
Consulter les détails de la séance
Conseil municipal 18 juin 2024
avis_17.pdf
Délibérations 2024/06-15 à 2024/06-23
2024-06-15-psc.pdf
2024-06-16-adr-2023-ba.pdf
2024-06-17-dm-ndeg1-ba.pdf
2024-06-18-subvention-trails-plaine.pdf
2024-06-19-protocole-jcr-apr.pdf
2024-06-20-subvention-sdil-2024.pdf
2024-06-21-zaenr.pdf
2024-06-22-zonage-assainissement.pdf
2024-06-23-dispositif-fonds-verts.pdf
PV CM 18 juin 2024
projet-pv-18-06-2024.pdf
Publié le 26/06/2024
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