Skip to main content
Accueil
Header - Connexion
Se connecter
Recherche
Appliquer
Français
English
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Contact
Menu mobile
Header - Connexion
Se connecter
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
Contact
Français
English
Appliquer
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Saint-Nom-la-Bretêche
Présentation
Histoire
Patrimoine
En images
Vie municipale
Les élus
Les commissions
Les actes des conseils municipaux
Les décisions municipales
Les arrêtés municipaux
Les tribunes
Infos et services
Les services municipaux
La communauté de communes
Les publications
Les marchés publics
Les offres d'emploi
Services et démarches
État civil, élections, recensement
Pièces d'identité
Naissance
Vie de couple
Décès
Élections, recensement
Autres démarches
Petite enfance
Scolarité
Activités périscolaires
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Prévention et sécurité
Transports
Social et Santé
Urbanisme
Commerces et entreprises
Démarches en ligne
Environnement
Ça bouge !
Vie culturelle
Ludothèque
Bibliothèque municipale
Conservatoire
Espace Kosciusko-Morizet
Maison des Loisirs et de la Culture
Vie associative
Annuaire des associations
Équipements sportifs
Maison des Associations
Accès directs
Démarches en ligne
Annuaires
Collecte des déchets
Portail famille
Espace jeunes
Offres d'emploi
Ma Ville
Découvrir Saint-Nom-la-Bretêche
Présentation
Histoire
Patrimoine
En images
Vie municipale
Les élus
Les commissions
Les actes des conseils municipaux
Les décisions municipales
Les arrêtés municipaux
Les tribunes
Infos et services
Les services municipaux
La communauté de communes
Les publications
Les marchés publics
Les offres d'emploi
Services et démarches
État civil, élections, recensement
Pièces d'identité
Naissance
Vie de couple
Décès
Élections, recensement
Autres démarches
Petite enfance
Scolarité
Activités périscolaires
Jeunesse
Déchets et tri sélectif
Prévention et sécurité
Transports
Social et Santé
Urbanisme
Commerces et entreprises
Démarches en ligne
Environnement
Ça bouge !
Vie culturelle
Ludothèque
Bibliothèque municipale
Conservatoire
Espace Kosciusko-Morizet
Maison des Loisirs et de la Culture
Vie associative
Annuaire des associations
Équipements sportifs
Maison des Associations
Home
Les actes des conseils municipaux
Les actes des conseils municipaux
CM 03/07/2025
Délibération 2025-07-28 - Sièges CCGM
Avis CM 03-07-2025
Publié le 07/07/2025
Consulter les détails de la séance
CM 17/06/2025
Avis CM 17-06-2025
Délibérations 2025-06-21 à 2025-06-27
2025-06-21-decision-modificative-1-bp.pdf
2025-06-22-convention-territoriale-caf.pdf
2025-06-23-marche-restauration-collective.pdf
2025-06-24-avenant-1-marche-dsp-creche.pdf
2025-06-25-transert-competence-eaux-pluviales.pdf
2025-06-26-groupement-de-commandes-sey.pdf
2025-06-27-voeu.pdf
Publié le 23/06/2025
Consulter les détails de la séance
CM 25/03/2025
Avis CM 25-03-2025
Délibérations 2025-07 à 2025-20
2025-20-demande-subvention-eglise.pdf
2025-19-marche-2023ma03-avenant-ndeg2.pdf
2025-15-vote-budget-annexe-assainissement-2025.pdf
2025-16-attribution-subventions-ccas-et-asso.pdf
2025-17-renouv-dsp-gest-cm-petit-prince.pdf
2025-18-marche-2023ma03-lot-03-couverture-etencheite.pdf
2025-14-vote-bp-2025.pdf
2025-13-redevance-communale-assainissement-2025.pdf
2025-12-vote-taxe-communale-2025.pdf
2025-11-affect-definitive-resultat-2024-ba.pdf
2025-07-modif-tableau-effectifs.pdf
2025-08-approb-cfu-2024-bp.pdf
2025-09-approb-cfu-2024-ba.pdf
2025-10-affect-definitive-resultat-202-bp.pdf
PV CM 25 mars 2025
pv-25-03-2025.pdf
Publié le 31/03/2025
Consulter les détails de la séance
CM 11/02/2025
Délibérations 2025-01 à 2025-06
2025-01-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
2025-02-rob.pdf
2025-03-marche-2023ma03-multi-acceil-avenant-2.pdf
2025-04-marche-2023ma03-multi-acceil-avenant-2-moins-value.pdf
2025-05-jkm-demande-de-subvention.pdf
2025-06-siaep-rapport-dactivites-2023.pdf
PV CM 11 février 2025
pv-11-02.pdf
Publié le 31/03/2025
Consulter les détails de la séance
Pagination
1
2
3
4
5
›
Next page
»
Last page