Aller au contenu principal
Accueil

Accueil

Header - Connexion

  • Se connecter

Recherche

FrançaisEnglish

Réseaux sociaux

  • Facebook
  • Instagram
  • Contact
  • Menu mobile

    Header - Connexion

    • Se connecter

    Réseaux sociaux

    • Facebook
    • Instagram
    • Contact
    FrançaisEnglish

    Menu principal

    • Ma Ville
      • Découvrir Saint-Nom-la-Bretêche
        • Présentation
        • Histoire
        • Patrimoine
        • En images
      • Vie municipale
        • Les élus
        • Les commissions
        • Les actes des conseils municipaux
        • Les décisions municipales
        • Les arrêtés municipaux
        • Les tribunes
      • Infos et services
        • Les services municipaux
        • La communauté de communes
        • Les publications
        • Les marchés publics
        • Les offres d'emploi
    • Services et démarches
      • État civil, élections, recensement
        • Pièces d'identité
        • Naissance
        • Vie de couple
        • Décès
        • Élections, recensement
        • Autres démarches
      • Petite enfance
      • Scolarité
      • Activités périscolaires
      • Jeunesse
      • Déchets et tri sélectif
      • Prévention et sécurité
      • Transports
      • Social et Santé
      • Urbanisme
      • Commerces et entreprises
      • Démarches en ligne
      • Environnement
    • Ça bouge !
      • Vie culturelle
        • Ludothèque
        • Bibliothèque municipale
        • Conservatoire
        • Espace Kosciusko-Morizet
        • Maison des Loisirs et de la Culture
      • Vie associative
        • Annuaire des associations
        • Équipements sportifs
        • Maison des Associations

    Accès directs

    • Démarches en ligne
    • Annuaires
    • Collecte des déchets
    • Portail famille
    • Espace jeunes
    • Offres d'emploi
  • Ma Ville
      1. Découvrir Saint-Nom-la-Bretêche
        1. Présentation
        2. Histoire
        3. Patrimoine
        4. En images
      2. Vie municipale
        1. Les élus
        2. Les commissions
        3. Les actes des conseils municipaux
        4. Les décisions municipales
        5. Les arrêtés municipaux
        6. Les tribunes
      3. Infos et services
        1. Les services municipaux
        2. La communauté de communes
        3. Les publications
        4. Les marchés publics
        5. Les offres d'emploi
  • Services et démarches
      1. État civil, élections, recensement
        1. Pièces d'identité
        2. Naissance
        3. Vie de couple
        4. Décès
        5. Élections, recensement
        6. Autres démarches
      2. Petite enfance
      3. Scolarité
      4. Activités périscolaires
      5. Jeunesse
      6. Déchets et tri sélectif
      7. Prévention et sécurité
      8. Transports
      9. Social et Santé
      10. Urbanisme
      11. Commerces et entreprises
      12. Démarches en ligne
      13. Environnement
  • Ça bouge !
      1. Vie culturelle
        1. Ludothèque
        2. Bibliothèque municipale
        3. Conservatoire
        4. Espace Kosciusko-Morizet
        5. Maison des Loisirs et de la Culture
      2. Vie associative
        1. Annuaire des associations
        2. Équipements sportifs
        3. Maison des Associations
  1. Accueil
  2. Ma Ville
  3. Vie municipale
  4. Les actes des conseils municipaux

Les actes des conseils municipaux

Conseil Municipal 14 novembre 2023
avis_9.pdf
Délibérations 2023/11-50 à 2023/11-54
2023-11-50-decision-modificative-ndeg1-bp.pdf
2023-11-51-ctg.pdf
2023-11-52-marche-jkm.pdf
2023-11-53-marche-nettoyage.pdf
2023-11-54-subvention-terrain-foot.pdf
PV CM 14 novembre 2023
projet-pv-14-11-2023.pdf
Publié le 08/11/2023
Consulter les détails de la séance
Conseil Municipal du 3 octobre 2023
Ordre du jour
Délibérations 2023/10-42 à 2023/10-49
20231047.pdf
20231049.pdf
20231048.pdf
20231046.pdf
20231045.pdf
20231044.pdf
20231043.pdf
20231042.pdf
PV CM 03 octobre 2023
pv-03-10-2023.pdf
Publié le 04/10/2023
Consulter les détails de la séance
Conseil Municipal du 04 juillet 2023
Ordre du jour
Délibérations 2023/07-40 à 2023/07/41
2023-07-40-assainissement.pdf
2023-07-41-petit-prince.pdf
PV CM 4 juillet 2023
projet-pv-04-07-2023.pdf
Publié le 05/07/2023
Consulter les détails de la séance
Conseil Municipal du 27 juin 2023
Ordre du jour
Délibérations 2023/06-27 à 2023/06-39
20230638.pdf
20230639.pdf
20230637.pdf
20230636.pdf
20230635.pdf
20230634.pdf
20230633.pdf
20230632.pdf
20230631.pdf
20230630.pdf
20230629.pdf
20230628.pdf
20230627.pdf
Procès-verbal du CM 27-06-2023
pv-27-06-2023.pdf
Publié le 29/06/2023
Consulter les détails de la séance

Pagination

  • « Première page
  • ‹ Page précédente
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • › Page suivante
  • » Dernière page

Archives des comptes-rendus

Mairie de Saint-Nom-la-Bretêche

32 rue de la Fontaine des Vaux
78860 Saint-Nom-la-Bretêche
Tél. 01 30 80 07 00

Horaires d'ouverture de la mairie :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h30-12h et 14h-17h
Mercredi : 9h30-12h
Samedi : permanence accueil et état-civil le 1er samedi du mois de 9h30 à 12h (sauf cas exceptionnels liés aux jours fériés)

Carte de l'agglomération

Association Plaine de Versailles

Communauté d'agglomération Gally Mauldre

Menu Pied de page

  • Accueil
  • Plan du site
  • Contact
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Accessibilité
  • Cookies
  • S'identifier